A1

Dans la présentation actuelle des Certificats d’Immatriculation français, désigne le numéro d’immatriculation S.I.V.*.

 

A

Dans la présentation actuelle des Certificats d’Immatriculation français, désigne le numéro d’immatriculation précédent.

 

AA

Sigle désignant les berlines* parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la directive européenne 2007/46/CE.

 

AB

Sigle désignant les berlines* à hayon arrière parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la directive européenne 2007/46/CE (la Renault 16 fut le premier véhicule de ce genre en grande série).

 

AC

Sigle désignant les break* ou voitures dites familiales parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la directive européenne 2007/46/CE.

 

AD

Sigle désignant les coupés* parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la directive européenne 2007/46/CE.

 

AE

Sigle désignant les cabriolets* parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la AA

Sigle désignant les berlines* parmi les véhicules classés dans la catégorie "M1" selon la directive européenne 2007/46/CE.

 

AF

Sigle désignant les voitures à usages multiples autres que ceux classés en AA, AB et AC parmi les véhicules classés dans la catégorie M1* selon la directive européenne 2007/46/CE.

 

ANTS – Agence Nationale des Titres Sécurisés

Agence publique gérant de manière dématérialisée (par l’Internet) en remplacement des anciennes démarches en Préfecture les documents officiels français, dont les Certificats d’Immatriculation* des véhicules parfois encore dits en France Cartes Grises*,

 

ASI

Automotoclub Stotico Italiano ; sensiblement la « FFVE*» italienne.

 

Attestation FFVE.

Document de datation et de caractéristiques propre à un véhicule, délivré sur dossier par la F.F.V.E.* tendant à prouver son authenticité et permettant l’obtention d'un Certificat d'Immatriculation de Collection - CIC* auprès de l'ANTS*.

 

B

Dans la présentation actuelle des Certificats d’Immatriculation français, désigne la date de première immatriculation.

 

BA

Désigne les Camions* selon la répartition en types et codes de carrosserie des véhicules des catégories N*.

 

BB

Désigne les Camionnettes* selon la répartition en types et codes de carrosserie des véhicules des catégories N*.

 

BC

Désigne les Véhicules tracteurs de semi-remorque selon la répartition en type et code de carrosserie des véhicules des catégories N*.

 

BD

Désigne les Véhicules tracteurs de remorque (tracteur routier) selon la répartition en type et code de carrosserie des véhicules des catégories N*.

 

Berline

Dénomination historique de véhicules en conduite intérieure sauf exception à quatre glaces et quatre portes latérales, et européenne des voitures particulières classées AA* dans la catégorie M1* selon la directive 2007/46/CE.

 

BHP

La définition anglaise historique de la puissance mécanique d’un moteur en chevaux vapeur, pour British Horse Power (ou Brake Horse Power pour mesure de puissance au frein), Le BHP équivaut à 0, 75447 kw* et à 1,039 cheval vapeur* « français ».

 

Bitza

Désigne un véhicule spécial assemblé généralement plus ou moins bien en amateur avec des pièces diverses (ce mot serait issu de l’anglais « Bits of », morceaux de ?).

 

Bordereau de dédouanement CE modèle 5057

Bordereau délivré à la personne qui s’est acquittée de la taxe de dédouanement pour l’importation d’un véhicule depuis un pays hors CE. Il doit mentionner : Déclaration IM4 et Code des marchandises 9705 00 00. (Collection)

 

Buggy

Le Buggy est une forme spécifique de Kit Car* ou de construction artisanale né aux USA, fréquent sur base Volkswagen. Il s’agit d’un petit véhicule ouvert, à capacité de franchissement importante due à son faible poids et au fort débattement de sa suspension.

 

Break

Dénomination historique de carrosserie automobile assimilable à une Berline* à toit prolongé vers un arrière doté de vitres latérales et d’une porte ou hayon avec vaste volume intérieur et deux ou trois rangs de sièges, et dénomination européenne des voitures particulières classées AC* dans la catégorie M1* selon la directive 2007/46/CE.

Le Break a été souvent été appelé « Familiale », les versions sans vitre latérales arrière étant désignées comme « Commerciales ».

 

C

Dans la présentation actuelle des Certificats d’Immatriculation français, désigne les nom, prénom et adresse dans l’état membre de l’Union Européenne à la date de délivrance.

 

 

Cabriolet

Dénomination historique de véhicules décapotables à deux portes latérales et pare-brise fixe, et dénomination européenne des voitures particulières classées AE* dans la catégorie "M1" selon la directive européenne 2007/46/CE.

Le Cabriolet est plus confortable que le Roadster*.

 

CAM

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les camions de PTCA* supérieur à 3,5 tonnes autres que les tracteurs routiers, les porte-engins et porte-conteneurs.

 

Camion

Appellation courante des véhicules Poids lourds* pour le transport de marchandises tels que définis dans les Catégories N* par la directive européenne 2007/46/CE

 

Camionnette

Véhicule utilitaire léger (V.U.L.*) pour le transport de marchandises d’un PTCA* inférieur à 3,5 tonnes, classé en N* et BB*

Synonyme : Fourgonnette.

 

Carte d’Identité FIVA*

Document international, d’un modèle unique pour tous les pays membres de la FIVA, qui décrit les principales caractéristiques techniques ainsi que l’histoire d’un véhicule et précise la classification technique et le groupe de préservation auxquels il appartient, pour faire reconnaitre le véhicule de collection comme élément de patrimoine historique et culturel.

 

Certificat de conformité du constructeur

Copie de la notice descriptive du type du véhicule comportant le procès-verbal de réception initial établi par le constructeur, ou l’importateur.

Plus ou moins complet selon les pays, il était connu en France comme le « Barré rouge ».

 

Certificat d’immatriculation

Ou CI*. Document d’identification et d’immatriculation d’un véhicule, titre de circulation appelé encore communément Carte Grise*.

 

Certificat des services fiscaux N° 1993 VT REC

Document établi par la recette des impôts de votre secteur d’habitation à demander en cas d’importation d’un véhicule d’un pays de la Communauté Européenne.

 

Certificat modèle 846 A

Document établi généralement par la Douane d’un poste frontière français pour un véhicule importé depuis un pays hors U.E.

 

CG  -  Carte Grise

Appellation usuelle française du Certificat d’Immatriculation* des véhicules.

 

CGN - Carte Grise Normale

Le Certificat d'Immatriculation* est 'un titre de circulation et de police permettant la circulation d’un véhicule sur l’espace public, qui implique seulement une forte présomption de propriété. Le véritable titre de propriété, c'est le certificat de cession ou de vente.

 

CGC - Carte Grise de Collection

(ou CIC*) Certificat d’Immatriculation* attribué à un véhicule de plus de 30 ans après délivrance d’une Attestation* de la FFVE ou du constructeur. Elle permet de circuler librement à usage de loisirs.

 

ch – cheval vapeur

Unité historique de puissance équivalente à une force de 75 kg provoquant une vitesse de 1 mètre par seconde. L’utilisation du cheval vapeur donnera naissance aux normes DIN*, SAE*, BHP*, avant l’adoption du kilowatt*. 1 ch était égal à 0,73549 kilowatt.

 

Charge Utile

Poids de fret autorisé pour un véhicule, en particulier pour les utilitaires. Elle est égale à la différence entre le PTRA* et le PV*.

 

CI - Certificat d’Immatriculation*

Titre administratif de tout véhicule portant ses caractéristiques et le numéro d’immatriculation qui l’autorise à circuler. Il ne s’agit pas d’un titre de propriété. Voir CIN* et CIC*.

 

CIN

Certificat d’Immatriculation* Normal délivré pour tout véhicule d’usage courant.

 

CIC

Certificat d’Immatriculation* de Collection, pour un véhicule historique dit de collection utilisé dans le seul cadre des loisirs, obtenu sur attestation de la FFVE* ou sur Certificat de conformité du constructeur*.

 

CNIT – (Numéro du) Code National d'Identification du Type 

Les véhicules automobiles bénéficient depuis 1995 d'une réception de conformité européenne à la place de la réception de conformité nationale. Un numéro d’identification national (CNIT) est associé depuis 1995 à chaque type, variante et version (TVV) de chaque réception communautaire de véhicules. Le CNIT apparaît à l’emplacement prévu pour l’indication du « type » sur les Cartes Grises* françaises délivrées jusqu'au 1^er juin 2004. Il a été ensuite reporté à la rubrique « D.2.1*» sur les nouveaux modèles de Certificat d’Immatriculation français. Le numéro CNIT, de 12 à 15 caractères, est émis par le Centre national de réception des véhicules (CNRV*).

 

 

CNRV - Centre National de Réception des Véhicules

Le CNRV a en charge l’émission des numéros du Code National d’Identification du Type (CNIT*) des véhicules.

 

Coach

Dénomination historique de véhicules en conduite intérieure à deux portes et quatre glaces latérales. Désormais souvent confondu avec le Coupé*.

 

Continuation

Terme utilisé par certains constructeurs pour désigner de nouvelles productions de véhicules se rapprochant d’un de ses modèles d’origine à forte image.

Les continuations de moins de 30 ans sont des voitures « modernes » qui peuvent être considérées comme des répliques* réalisées par le constructeur d’origine ou ses ayant droit.

 

Conversion

Terme très « classe » utilisé par les anglais pour désigner une transformation*, souvent par un carrossier reconnu, comme un passage de berline en cabriolet.

 

Copie

Une copie est une reproduction d’un véhicule ayant existé se rapprochant fortement de l’origine sans chercher à s’y substituer, éventuellement avec des modifications pouvant la rendre moins coûteuse à fabriquer. Il est admis que le constructeur d’origine n’est pas considéré comme copiste. Terme proche de Réplique*.

 

Coupé

Dénomination historique de véhicules, et européenne des voitures particulières classées AD* dans la catégorie "M1" selon la directive 2007/46/CE.

 

CPI

Certificat Provisoire d’Immatriculation : Mode temporaire d’immatriculation avec plaques en WW*, valable 2 mois renouvelable une fois.

 

Crit’air

Le certificat qualité de l’air, sous forme de vignette Crit’Air, est selon le Ministère de l’écologie « un acte citoyen pour favoriser les véhicules les moins polluants ». Ce certificat permet de classer les véhicules en fonction du niveau d’émission de polluants, de l’âge du véhicule et de sa motorisation, et ainsi d’interdire au besoin leur circulation dans les ZRC* ou ZFE*.

 

CT – Contrôle technique

Opération effectuée par des centres spécialisés en vue de contrôler le maintien de la conformité des véhicules à la réglementation et à la sécurité. La périodicité est variable selon l’âge et le statut du véhicule (tableau détaillé téléchargeable sur ffve.org).

 

CT - Contrôle technique (suppression du)

Le Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 supprime le contrôle technique pour les véhicules légers en CG de collection dont la première mise en circulation est antérieure au 01/01/1960, ainsi que pour tous les véhicules lourds de plus de 3,5 tonnes en CG de Collection sauf en cas de changement de propriétaire et de passage simultané en CG de collection.

 

CTTE

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les Camionnettes, véhicules d’un PTCA* inférieur à 3,5 tonnes autres que les tracteurs routiers. Relève de la catégorie européenne N1*.

 

CUNA (Chevaux)

La définition italienne historique de la puissance d’un moteur en chevaux vapeur, pour Commissione Tecnica di Unificazione Nell’Autoveicolo. Pas très éloignée de la norme DIN*, en plus favorable.

 

CU – Charge Utile

Poids de fret autorisé pour un véhicule donné, égal à la différence entre PV* Poids à vide et PTRA* Poids Total Roulant Autorisé.

 

CV (Chevaux)

Unité de mesure de la puissance administrative d’un moteur, calculée en fonction de divers paramètres dont la puissance mécanique.

A ne pas confondre avec le ch - cheval vapeur*, unité de puissance mécanique désormais remplacée par le kilowatt*. Si CV est parfois encore employé comme unité de puissance, il faut vaut 0,73549 kilowatt*

 

D.1 - Marque

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Fait référence ou se rattache au constructeur qui peut vendre sous plusieurs marques (pratique américaine ancienne désormais répandue en Europe).

 

D.2 – Type*, variante, version

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. N’est instruite que si disponible.

 

D.2.1

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Précise le Code National d’Identification du Type – CNIT*

 

D3 – Dénomination commerciale

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Désigne un modèle à l’initiative du constructeur

 

DAU - Document Administratif Unique

Bordereau de dédouanement modèle de l’Union Européenne, délivré par le bureau de douane local contrôlant l’importation d’un véhicule entrant via un pays tiers par un poste de l’Union douanière Européenne.

A la case 1, la mention « IMA » indique que les taxes d’importation ont été acquittées ; le véhicule est alors considéré comme un bien communautaire.

 

Dénomination commerciale

Voir D3* et Modèle*.

 

DIN (Chevaux)

La définition historique allemande de la puissance mécanique d’un moteur en chevaux, pour Deutsches Institut fur Normung. Mesurée faite sur un moteur équipé de tous ses accessoires, elle était la plus juste.

 

DREAL – Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement

Sa branche Transport a vocation à délivrer les réceptions : - nationales par type (RPT), - à titre isolé (RTI)*, - par type de petite série de portée nationale (NKS) des véhicules de catégorie M (hors voitures particulières), N ou O, - individuelles (RI) des véhicules des catégories M (hors voitures particulières de type original), N ou O.

 

DRIRE - Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement

Organisme géré par la Préfecture, remplacé depuis 2009 par la DREAL*.

 

E – Numéro d’identification

Ou numéro dans la série du type*. Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens.

 

EN – Bicarburation Essence Gaz Naturel

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

ES - Essence

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

EG – bicarburation Essence GPL

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

Evocation

Véhicule construit en référence à un modèle d’origine dont il se rapproche plus ou moins esthétiquement et parfois mécaniquement. Certains tendent avec le temps à les faire passer pour des véhicules d’origine.

 

 

F1- Masse en charge maximale techniquement admissible

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. En kilogrames. Sauf pour les motocycles*.

 

F2 –Masse en charge admissible du véhicule en service

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. En kilogrames. Remplace la mention PTAC*.

 

F3 - Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. En kilogrames. Remplace la mention PTRA*.

 

Faux

Un faux est en l’occurrence une copie de véhicule d’apparence assez fidèle faite dans l’intention de faire croire à son authenticité ; légalement c’est une contrefaçon.

 

F.B.H.V.C. – Federation of British Historic Vehicle Clubs

La « FFVE » anglaise.

 

F.F.S.A.

Fédération Française du Sport Automobile. Encourage la préservation et l’usage responsable des véhicules historiques sportifs part de notre l’héritage technique et culturel.

 

FFVE. – Fédération Française des Véhicules d’Epoque

Regroupe et représente les Clubs et professionnels de l’automobile (tous véhicules terrestres) d’époque. Association reconnue d’Utilité Publique. Son objectif est de faire conserver, rouler perpétuer la mémoire des véhicules d’époque*. La FFVE s’est vue confier une délégation de service public pour les véhicules de plus de 30 ans dits de collection, en particulier pour la délivrance d’attestations*.

 

FIA  -  Fédération Internationale de l’Automobile

Fédération exerçant son activité dans les domaines du sport, du tourisme, de la circulation, de la sécurité automobile au sein de diverses commissions. Elle regroupe des organisations nationales automobiles et sportives de 145*6 pays.

 

FIVA  -  Fédération Internationale des Véhicules Anciens

Fédération regroupant les fédérations nationales dans le monde.

 

Fourgonnette

Appellation courante synonyme de camionnette*.

 

FNI

Fichier National des Immatriculation. Désigne le système national d’immatriculation de type « 120 AB 12 » (le dernier numéro étant le département) en vigueur avant le SIV*.

 

G

Rubrique normalisée des Certificats d’immatriculation* européens. Donne la masse en kg du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1*.

 

G1 – Poids à vide national

Rubrique normalisée des Certificats d’immatriculation* européens. En kilogrammes.

 

GA – Gazogène

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

GE – mélange Gazogène Essence

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

 

GG – mélange Gazogène Gazole

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

 

GN - Gaz - Naturel

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

GO – Gazole

Type de Carburant ou Source d’énergie (mélange de butane et propane) mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*.

 

GP – Gaz de Pétrole Liquéfié

Type de Carburant ou Source d’énergie mentionné en P.3 d’un Certificat d’Immatriculation*

 

H

Rubrique normalisée des Certificats d’immatriculation* européens : période de validité si elle n’est pas limitée.

 

Hard-top

Pavillon amovible (Toit en dur en anglais) adaptable sur certains Cabriolet* une fois la capote repliée ;

Ne pas confondre avec l’adjectif américain hardtop qui désigne les Berline* et Coupé* sans montant central.

 

Homologation

Certification par un organisme national officiel de la conformité d'un produit à la réglementation en vigueur. Elle a pour finalité de garantir que le produit, identifié par type puis numéro de série, correspond à ce qu'on est en droit d'en attendre.

Les normes applicables à un véhicule correspondent à sa date d’homologation.

 

hp – Horse Power

Homologue anglais historique repris par les américains du cheval vapeur, unité de puissance mécanique équivalente à 0,74530 kw. Le « Horse Power » britannique valait 1,014 ch, de ce fait ils étaient souvent confondus dans l’usage courant.

 

HVA – Historic Vehicle Association

La « FFVE » des Etats Unis d’Amérique.

 

I

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens : date de l’immatriculation à laquelle se réfère le certificat.

 

kW – kilowatt

Le kilowatt est désormais la seule unité de puissance mécanique en Europe. Il remplace en particulier les ch* français, hp* anglais et américain, PS allemand, pk hollandais, CV italien espagnol et portugais.

 

I.1

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens : date de l’immatriculation à laquelle se réfère le précèdent certificat.

 

Interprétation

Terme égal à évocation* : Véhicule construit en référence à un modèle d’origine dont il se rapproche plus ou moins esthétiquement et parfois mécaniquement. Certains tendent avec le temps à se faire passer pour des véhicules d’origine.

 

J (J1 / J2 / J3)

Rubriques normalisées des Certificats d’Immatriculation* européens :

  J.1 : Genre national  /  J.2 : Carrosserie (CE)  /  J.3 : Carrosserie, désignation nationale ;

 

K – Numéro de réception par type

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens (si le numéro est disponible).

 

Kit Car

Véhicule vendu en pièces détachées homologuées, à monter par soi même ou un tiers constructeur et pouvant être mis en circulation ; phénomène ayant connu son apogée en Grande Bretagne en deuxième moitié du XXème siècle.

 

kW – kilowatt

Unité internationale normalisée de puissance mécanique d’un moteur désormais généralisée en remplacement du cheval vapeur- ch* et de ses autres versions. Le kW est égal à 1,36 de nos anciens chevaux vapeur*.

 

LHA – Lieux de l’Histoire Automobile

Programme de la FFVE* visant à célébrer les lieux de l’histoire automobile en France par la pose de plaques explicatives accessibles au grand public : usines, circuits, équipements routiers, …

 

LHD

Abréviation anglaise de « Left Hand Drive » pour désigner les voitures à conduite à gauche. L’inverse de RHD*.

 

Limousine

Dénomination historique de véhicules en conduite intérieure à six glaces et quatre portes latérales. En désuétude depuis les années 1950 (La Ford Vedette était une limousine couramment désignée comme berline*).

N’apparaît plus sans le classement européen des voitures particulières classées AA* dans la catégorie M1* selon la directive 2007/46/CE. Est employé pour désigner les modèles* de voitures allongées.

 

M1 (Catégorie)

Selon la directive européenne 2007/46/CE sont classés dans la catégorie "M1" les véhicules destinés au transport de passagers qui sont répartis en différents types de carrosseries : berline, voiture à hayon arrière, break, coupé, cabriolet et véhicule à usages multiples (véhicule à moteur autre que ceux précités et destiné au transport de voyageurs et de leurs bagages ou de leurs biens, dans un compartiment unique).

Correspond à la catégorie nationale des voitures particulières – VP*.

 

M2 (Catégorie)

Selon la directive européenne 2007/46/CE sont classés dans la catégorie "M2" les véhicules conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale ne dépassant pas 5 tonnes.

Les véhicules des catégories M2 sont répartis en classes selon différents critères.

M3 (Catégorie)

Selon la directive européenne 2007/46/CE sont classés dans la catégorie "M3" les Véhicules conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale supérieure à 5 tonnes.

Les véhicules des catégories M3 sont répartis en classes selon différents critères.

 

MOD

Mention sur une Carte Grise* complétant la Mention du Type signifiant que le véhicule a subi une transformation qui a été agréée par les services techniques de l’Etat, comme un remplacement d’un moteur Essence par un Diesel. Elle lui permet de rouler à nouveau légalement.

 

Modèle

Dénomination commerciale d’un type de véhicule désignant des caractères spécifiques de construction, d’usage, de finition, d’esthétique. Le modèle varie généralement selon les années, d’où la notion d’année-modèle.

 

Modifications

LA FIVA distingue trois types de modifications d’un véhicule :

 périodiques - Elles sont documentées et il a été confirmé que les modifications ont été apportées à cette période.

 de type périodique - Il s'agit de modifications apportées à un véhicule en dehors de la période pendant laquelle l'élément utilisé était en usage.

 non périodiques - Il s'agit de modifications qui n'étaient pas apportées pendant la période ou apportées à partir de pièces ou grâce à une technologie qui n'étaient pas disponibles à l'époque de la construction du véhicule.

 

Motocycle

Véhicules à deux ou trois roues mus par un moteur (cyclomoteur, vélomoteur, motocyclette, …).

A noter qu’il a existé quelques véhicules à une roue.

 

MTL

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les Motocyclettes* à moteur inférieur à 125 cm3.

 

N (Catégorie) N1 N2 N3

La catégorie européenne des véhicules homologués N regroupe l’ensemble des véhicules à moteur, avec quatre roues ou plus, pensés et construits pour le transport de marchandises. La différence entre sous-catégories N1, N2, N3 se fait au niveau du poids maximum du véhicule.

Les véhicules des catégories N sont répartis en types et codes de carrosserie en BA*, BB*, BC*, BD*.

 

P1 – Cylindrée

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Exprimée en centimètres cube.

 

P2 – Puissance nette maximale

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. En kilowatts ; uniquement pour les motocycles*.

 

P3 – Type de carburant ou source d’énergie

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens.

 

P6 – Puissance administrative nationale*

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Puissance administrative exprimée en CV*. Elle évolue au fil des volontés politiques selon des critères financiers, techniques, environnementaux.

 

Poids lourd

Le poids lourd est un véhicule routier affecté soit au transport de marchandises et d’animaux (porteur, véhicule articulé, train routier) soit au transport de personnes bus, car, trolleybus). Il se distingue du Véhicule Léger* sur le plan technique (PTCA* supérieur à 3,5 tonnes, charge à l'essieu nettement plus importante, dimensions, etc.) mais aussi sur le plan administratif avec des contraintes particulières (permis de conduire, conditions de circulation, etc).

Dans le langage courant, camion* est assimilé à poids lourd.

 

PTCA - Poids Total Autorisé en Charge

Poids d’un véhicule déterminant son classement en Véhicule Léger* ou Lourd*.

 

Préservation

La préservation ou conservation préventive représente selon la FIVA le soin apporté pour limiter ou empêcher toute détérioration et tous dommages futurs, ou pour au moins reporter le plus longtemps possible leur apparition. La substance originale perdue ne peut être récupérée, mais les mesures de préservation aideront à préserver l'état et la qualité actuels d'un véhicule historique.

 

PTRA – Poids Total Roulant autorisé

Poids d’un véhicule chargé au maximum de fret prévu.

 

PV – Poids à vide

Poids d’un Véhicule en l’absence de fret ou Charge Utile*

 

Puissance Administrative nationale

Avant 1998 elle était basée sur la cylindrée du moteur.

Depuis la « puissance fiscale » est calculée est établie sur la puissance réelle du moteur en KW, et le taux d’émission de CO2.

 

Q – Rapport puissance / masse

Rubrique normalisée des Certificats d’immatriculation* européens ; exprimée en KW/kg, uniquement pour les motocycles*.

 

Reconstitution

Assemblage d’un véhicule qui n’existait plus à partir de pièces plus ou moins authentiques sans qu’on puisse assimiler le résultat à une Restauration*. Terme proche de Reconstruction* parfois utilisé de manière ambigüe pour donner une fausse authenticité.

 

Reconstruction

Terme utilisé pour donner à une construction nouvelle un caractère d’authenticité valorisant. En fait il s’agit généralement de copies* ou de répliques* même si on y introduit quelques pièces d’origine. Limite parfois faible entre Reconstruction et Faux*.

 

Recréation

Terme très vague parfois utilisé pour désigner les répliques* et copies*, avec l’éventuelle intention de faire passer le véhicule pour d’origine.

 

RHD

De l’anglais « Righ Hand Drive » : terme désignant en anglais les véhicules à conduite à droite. L’inverse de LHD*.

 

Réplique

Une réplique est une reproduction d’un véhicule ayant existé se rapprochant fortement de l’origine sans chercher à s’approprier son identité. Il est admis que les répliques sont construites par le producteur d’origine ou un détenteur des droits, mais le terme est également employé pour des véhicules construits par une autre entité. Terme proche de Copie*.

 

Replica

Terme international désignant globalement les copies* d’un modèle de véhicule ou parfois les répliques* sans appropriation de la marque d’origine.

 

Restauration

Selon la FIVA, la restauration consiste à remplacer les pièces ou zones manquantes d’un véhicule dans le but d'amener le véhicule dans l'état dans lequel il était à un moment bien précis. Le traitement ne devrait être apporté que dans les zones détériorées, où il manque des composants ou dans les zones endommagées.

La restauration ne devrait pas modifier les caractéristiques de conduite, les caractéristiques techniques ou le design d'un véhicule historique*.

 

Roadster

Dénomination historique de véhicules à caractère sportif proche du Cabriolet* mais généralement sans grand pare-brise ni glaces latérales fixes, au confort et à l’étanchéité souvent sommaires.

 

RTI – Réception à Titre Isolé

Opération des DREAL* accordée à titre isolé à un constructeur, un aménageur ou un particulier, pour un véhicule donné (neuf, modifié ou transformé) afin de s’assurer de sa conformité aux prescriptions techniques réglementaires concernant la sécurité et les nuisances.

 

S.1

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens : Nombre de places assises y compris le conducteur.

 

S.2

Le cas échéant. Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens : Nombre de places debout.

 

SAE (chevaux)

La définition américaine historique de la puissance d’un moteur en chevaux vapeur, pour Society of Automotive Engineers. Mesurée sur un moteur débarrassé de ses accessoires, elle était la plus éloignée de la réalité, pour des raisons essentiellement publicitaires (appelée parfois par humour en français « Sans Accessoires Encombrants »).

 

Sedan

Terme américain désignant une voiture fermée à deux ou quatre portes et quatre ou six glaces latérales, dite hardtop-sedan en cas d’absence de montants latéraux et d’encadrement de vitres.

 

S.I.V.  -  Système d’Immatriculation des Véhicules

Système tendant à une harmonisation européenne mis en place en France depuis le 15 octobre 2009. Plaques de type « AA 111 AA » attribué à vie au véhicule. Il devait s’imposer à tous les véhicules en 2021 mais cette disposition a été supprimée, le passage au S.I.V. ne se faisant à toute modification éventuelle du Certificat d’Immatriculation*.

 

Spider

Historiquement siège arrière d’appoint dans un véhicule à deux portes Coupé* ou Cabriolet*.

Désigne plus récemment les Roadster* et Cabriolet* sportifs, dénommés aussi Spyder.

 

T (Catégorie)

La catégorie européenne des véhicules homologués T regroupe les tracteurs agricoles ou forestiers à roues. La différence entre sous-catégories T1, T2, T3 et T4 se fait au niveau du poids, de la hauteur, etc, du véhicule. Chaque sous-catégorie étant indicée a ou b en fonction de la vitesse inférieur/ égale ou supérieure à 40 km/h.

 

TCP

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les véhicules de Transport en Commun de Personnes.

 

TRA

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les Tracteurs agricoles.

 

Transformation

Véhicule d’origine ayant subi des modifications qui ne permettent plus de l’assimiler au type* initial.

 

TVV - Type Variante et Version

Il s’agit de l’enrichissement de la définition d’un type* de véhicule auquel correspond depuis 1995 et la réception européenne un numéro d’identification national (CNIT*).

 

TSVR

La Taxe Spéciale pour les Véhicules Routiers, encore communément appelée la Taxe à l’essieu. Les véhicules concernés de plus de 12 tonnes de PTAC* en Carte grise de collection* en sont exemptés depuis 2019 selon l’article R311-1 du code de la route (point 6.3).

 

Type (nom)

Le type caractérise une production de véhicules par un constructeur qui l’a fait homologuer.

Un même type peut comporter des variantes ou versions différentes.

 

Type (adjectif)

Un véhicule « Type x » désigne communément une construction ressemblant esthétiquement à un modèle mais s’en écartant plus ou moins largement sur le plan structure et mécanique.

 

U1 – Niveau sonore à l’arrêt

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Donne le niveau de pression acoustique exprimé en dBa.

 

U2 –Vitesse (Régime) moteur

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Exprimée en nombre de tours du moteur par minute.

 

V7 - CO2 émis

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Exprimé en G/Km.

 

V9 - Classe environnementale de réception CE

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Selon les directives 70/220/CEE ou 88/77/CEE.

 

VASP

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concerne les véhicules automoteurs spécialisés, de l’ambulance à la voirie.

 

VE - Véhicule Endommagé

Tout véhicule de genre VP, CTTE, REM, qu'il soit immatriculé en série normale ou Véhicule de collection* peut être classé VE (Véhicule endommagé) par un expert. Un Véhicule en CGC* ne peut être soumis aux procédures spécifiques VEI* et VGA*, et reste donc un véhicule endommagé techniquement réparable.

 

VEI – Véhicule Economiquement Irréparable

La procédure dite VEI a remplacé la RVS – Réparation Supérieure à la Valeur. Elle est régie par les articles L.327-1 à L.327-3 du code de la route, complétée par l'article R.327-1 et par l'arrêté du 29 avril 2009 fixant les modalités d'application des dispositions du code de la route relatives aux véhicules endommagés pour les voitures particulières et les camionnettes.
Elle s’applique à tous les véhicules à moteur et remorques immatriculés en France et à tous dommages causés à un véhicule y compris ceux causés par les intempéries (dégât des eaux, tempêtes, grêles, incendie, etc ...).

Elle est déclenchée par un expert lorsque :

-Le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule au moment du sinistre.

-Les dommages subis sont indemnisés en tout ou partie par une entreprise d'assurance à un titre quelconque.

-La valeur du véhicule est égale ou supérieure à 152.45 euros.

Les véhicules en Carte grise de collection* sont exclus de la procédure VGA.

 

VGA – Véhicule Gravement accidenté

La procédure V.G.A s'applique à la suite d'un accident de la circulation où sont intervenues les forces de l'ordre, police ou gendarmerie, qui ont pouvoir de retirer la carte grise* de véhicules dont elles estiment que l'accident les a rendus dangereux.

La procédure VGA est définie par les articles R 326-1 à R 326-5 du Code de la route. Une liasse est remise au propriétaire du véhicule.

Si rien n'est fait au bout d'un an, la carte grise sera automatiquement annulée. Pour obtenir la restitution de la carte grise, son titulaire doit missionner un expert en automobile inscrit sur la Liste Nationale des Expert en Automobile, avec la mention VGA. Après expertise du véhicule, cet expert confirme ou infirme l'avis des forces de l'ordre.

Les véhicules en Carte grise de collection* sont exclus de la procédure VGA.

 

VHC – Véhicule Historique de Compétition

Véhicules anciens spécifiquement préparés pour la compétition, selon des règles établies par la FFSA dans le cas ou ils participent à des épreuves sur route ou sur circuit qu’elle organise.

 

VP

Genre national d’un véhicule précisé en ligne J.1 d’un Certificat d’Immatriculation*, concernant les Voitures Particulières.

 

Véhicule authentique

Véhicule conforme à son état d’origine, préservé* ou restauré.

 

Véhicule de Collection

(ou véhicule présentant un intérêt historique, dit de collection ; arrêté du 24 mai 2017)

En France, véhicule d’au moins trente ans dont le modèle n’est plus produit, conservé en état proche de l’origine, pour un usage de plaisance (selon l’Article R 311 6-3 du Code de la route, il n’est pas précisé qu’il doit être en CGC).

 

Véhicule d’Epoque

La FIVA* définit un véhicule d’époque comme un véhicule routier à propulsion mécanique qui : - A au moins trente ans. - Est conservé et entretenu dans un état correct sur le plan historique. - N’est pas utilisé comme moyen de transport quotidien. - Fait partie d’un patrimoine technique et culturel mondial, appartenant à notre histoire sociale.

 

Véhicule historique

Exemplaire de véhicule authentique* ayant une histoire spécifique liée à sa production sa propriété ou ses performances.

 

Véhicule Non Roulant

Le classement en Véhicule non Roulant a été abrogé. ART.R.322-6  (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).

Si le propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé ne désire pas le maintenir en circulation, il doit en principe adresser au Préfet du département de son choix le certificat d'immatriculation accompagné d'une déclaration l'informant de son retrait de la circulation. La validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue jusqu’à une demande de remise en circulation.

 

Véhicule présentant un Intérêt Historique

Voir Véhicule de Collection*. Terme sujet à interprétations diverses.

 

Véhicule Préservé

Selon la définition de la FIVA*, véhicule en état très proche de l’état d’origine.

 

VIN

Le numéro VIN (Véhicle Identification Number) correspond au numéro de série d’un véhicule. Il est désormais mentionné à la ligne E sur le Certificat d'Immatriculation*, et doit correspondre à la frappe à froid et à la plaque châssis du constructeur.

 

VL - Véhicule Léger

Véhicule dont le Poids Total Autorisé en Charge - PTCA* est inférieur ou égal à 3,5 tonnes. (Au-delà on parle de Poids Lourd*).

Correspond à la catégorie européenne M1*.

 

VRADE

La Valeur de Remplacement A Dire d'Expert résulte de l’examen d’un Véhicule Économiquement Irréparable – VEI* et détermine le montant de l’indemnisation de l’assuré propriétaire du véhicule.

 

VTI - Véhicule Techniquement Irréparable

Procédure de classement par expert d’un véhicule accidenté en vue de son retrait de la circulation.

La FFVE a obtenu (Annexe 1 de l'Arrêté du 29 Avril 2009 "Critères d'irréparabilité technique") l'exclusion du classement en VTI des véhicules de collection. Cette exemption empêche d'envoyer en destruction automatique lesdits véhicules. La remise sur la route passera obligatoirement par un Contrôle Technique*.

 

V.U.L.

Véhicule utilitaire léger utilisé dans un cadre professionnel. D’un poids inférieur ou égal à 3,5 t, à grande capacité de chargement pour le transport de personnes et de marchandises ou matériel. Limité à 2 ou 3 à l’avant et aucune à l’arrière.

Appellations courantes : Camionnette*, Fourgonnette*.

 

WW

Mode temporaire d’immatriculation : Plaques en WW correspondant au Certificat Provisoire d’Immatriculation – CPI*, valable 2 mois renouvelable une fois.

 

X.1

Rubrique normalisée des Certificats d’immatriculation* européens : date du prochain Contrôle Technique* à la date de délivrance du Certificat.

 

Y

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens. Y1 à Y6 : montant de diverses taxes frappant les véhicules.

 

Youngtimer

Véhicule de moins de 30 ans donc ne pouvant encore être classé en collection mais présentant a priori un intérêt particulier le différenciant d’une vieille voiture au sens général.

 

Z1 à Z4 – Mentions spécifiques

Rubriques normalisées des Certificats d’immatriculation* européens.

 

Z1 – usage associé au numéro d’immatriculation

Rubrique normalisée des Certificats d’Immatriculation* européens utilisée entre autres pour les véhicules de collection*.

 

ZCR - Zone à Circulation retreinte

Zone où la circulation de divers véhicules peut être interdite pour cause de pollution de l’air, en particulier à Paris depuis le 1^er septembre 2015 et le Grand Paris en Zone de Protection de l’Air (ZPA) depuis fin 2016, puis Grenoble et d’autres villes. Les véhicules autorisés/interdits sont identifiés par une vignette Crit’air*.

 

ZFE – Zone à Faibles Emissions

Une Zone à Faibles Emissions* (en anglais : Low Emission Zone, ou LEZ) est dans la réglementation européenne une zone géographique ou un ensemble de routes où les véhicules les plus polluants sont interdits d’entrer (ou soumis à péage).

Les ZFE se mettent en place progressivement, à commencer par Paris, le Grand Paris, le Grand Reims, Lyon, Grenoble, Rouen.

 

ZFE-m – Zone à Faibles Emissions - mobilité

Evolution réglementaire des ZFE dans le cadre de la Loi d’orientation des Mobilités. S’ajoutent aux précédentes les métropoles d’Aix-Marseille-Provence, Nice-Côte d’Azur, Toulon-Provence-Méditerranée, Toulouse, Montpellier-Méditerranée, Eurométropole de Strasbourg, Rouen-Normandie.

A terme toutes les métropoles de plus de 150 000 habitants auront obligation de créer une ZFE-m. Dans les premières ZFE mises en œuvre à commencer par Paris, la FFVE a obtenu des dérogations pour la circulation des véhicules en Certificat d’Immatriculation de Collection*.

 

 

 

 

(N.B. : Ce document est présentement un outil de travail collaboratif. Toutes les remarques, corrections, ajouts, sont les bienvenu(e)s, de préférence sous forme de paragraphe existant corrigé, ou d’item complémentaires).